Le 09/06/2022

1.L’achat d’un produit  sur angeliqueleseignuer.com comprend tout ce qui est explicitement écrit dans la fiche produit. De façon corollaire, elle ne comprend pas ce qui n’est pas explicité dans ce devis.

2. Délai de livraison d’un tableau : 15 jours ouvrés environ 

3. Délai de livraison d’un portrait spirituel illusTrait (fichier virtuel): 

• Règlé en 1 x : de 7 à 21 jours en fonction du carnet de commande en cours
• Règlé en 3 x par chèques : 3 mois. L’illustrait vous sera en effet envoyé après encaissement de la totalité du montant de votre commande.

3. Modalité de paiement

CB sécurisé, virement bancaire, chèque

 VIREMENT BANCAIRE MANUEL :  le RIB vous sera transmis par mail automatiquement après validation de votre commande.

Délai de règlement  5 jours ouvrés. Passé ce délai, votre commande sera annulée.

CHEQUE(S):  L’ordre et l’adresse postale vous sera envoyé par mail après validation de votre commande. 

Règlement en plusieurs fois possible, en 3 fois, par chèque uniquement. Votre commande vous sera envoyée après encaissement de la totalité du montant de votre commande.

4.  Le droit moral des illustrations d’Angélique Leseigneur (comprenant entre autres droit au respect de l’œuvre et droit au respect du nom) reste attaché à son auteur de manière perpétuelle et imprescriptible. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, à titre professionnel, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit est illicite, et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque (art. L. 122-4 du CPI).

5. Angélique Leseigneur se réserve le droit d’exploiter le portrait illuTrait commandé et réalisé partir du trait d’un client, pour ses projet professionnels et commerciaux, quelqu’ils soient.  S’il si oppose, il sera tenu d’en informer Angelique Leseigneur par mail à angeldessine@gmail.com  avant de passer commande.

6. Angélique Leseigneur se réserve le droit de mentionner sa réalisation créée pour le client, comme référence dans le cadre de ses démarches de prospection commerciale, de communication externe et de publicité. 

6. Le portrait spirituel illusTrait doit être utilisé dans un cadre strictement personnel. Il est formellement interdit d’utiliser les illustrations d’Angélique Leseigneur pour les imprimer sur touts supports destinés à la vente, pour toute utilisation publique, commerciale ou professionnelle.

7. Donnez votre avis.  5 jours après réception de votre commande, un mail automatique vous sera envoyé pour vous demander votre avis sur votre expérience de commande.